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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX
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LE BONHEUR EST DANS LE PAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BONHEUR EST DANS LE PAIN
MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3478996
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027
LE BONHEUR EST DANS LE PAIN de MOULIN DES OSMEAUX

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN

Déposée le 2 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST DANS LE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , (Marque figurative) , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX


MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée - LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France - SIREN 572950236


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640750 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Farines ; préparations faites de céréales ; pain, pains précuits spéciaux ; levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; pâtisserie et confiserie.

Services de vente au détail de prouduits de boulangerie et de meunerie, ainsi que tous les produits ci-dessus.

Restauration (alimentation).